CONTRAT PRÊT DE VÉLO ÉLECTRIQUE

Entre les soussignés :

Nom de la chambre d’hôtes : VILLA CALYS

Adresse : 45 Avenue de l’Agly 66530 CLAIRA

Ci-après dénommé le prêteur,

Et :

Nom du client : ___________________________________________

Adresse : _________________________________________________

Téléphone : ____________________

Date de séjour : du ___________ au ___________

Ci-après dénommé l’emprunteur,

1. Objet du contrat

Le présent contrat a pour objet le prêt à titre gratuit d’un ou plusieurs vélos à assistance électrique (VAE) mis à disposition de l’emprunteur pendant son séjour au sein de la chambre d’hôtes.

2. Caution

Un chèque de caution de 800 € par vélo est demandé à l’emprunteur. Cette caution peut être versée par chèque ou espèces. Elle ne sera pas encaissée, sauf en cas de dommages, vol ou non-restitution du vélo et de ses accessoires.

3. Durée du prêt

Le prêt du vélo s’effectue à la journée sur demande, sous réserve de disponibilité. Le vélo devra être restitué en bon état à la fin du prêt, au plus tard le __________ à __________.

4. État du matériel

L’emprunteur reconnaît avoir reçu un vélo en bon état de fonctionnement, ainsi que les accessoires suivants :

- Casque

- Antivol

Un état des lieux sera effectué à la remise et à la restitution du vélo.

5. Engagements de l’emprunteur

L’emprunteur s’engage à :

- Utiliser le vélo dans le respect du Code de la route et des règles de sécurité

- Ne pas prêter ou sous-louer le vélo à un tiers

- Verrouiller systématiquement le vélo avec l’antivol fourni lorsqu’il n’est pas utilisé

- Signaler immédiatement toute panne, dégradation ou vol

- Restituer le vélo dans le même état qu’à la remise

En cas de vol ou de dommage imputable à une négligence de l’emprunteur, les réparations ou le remplacement du vélo seront à la charge de celui-ci, dans la limite de la valeur du vélo.

6. Assurance et responsabilité

L’emprunteur est seul responsable en cas de dommages matériels, corporels ou immatériels causés à lui-même, à des tiers ou au matériel prêté. Il lui est recommandé d’être couvert par une assurance responsabilité civile.

7. Résiliation

Le prêteur se réserve le droit de résilier le prêt à tout moment en cas de non-respect des conditions ci-dessus.

Fait à Claira, le [date]

Signature du prêteur (précédée de la mention « Lu et approuvé »)

Signature de l’emprunteur (précédée de la mention « Lu et approuvé »)